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Délibérations

Délibérations

7 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "03/07/2020" du filtre Date de séance

BAREMES DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL ET DES TARIFS D'INTERVENTIONS EXCEPTIONNELLES DES AGENTS DES SERVICES ROUTIERSCOMMUNS AUX DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION DE LA VIABILITÉ HIVERNALE DANS LE CADRE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE : ADOPTION DES PRINCIPES D'ORGANISATION HARMONISÉS POUR L'EXPLOITATION HIVERNALE ET DÉFINITION DES NIVEAUX DE SERVICE APPLICABLES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE ALSACIEN À PARTIR DE LA SAISON HIVERNALE 2020/2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF DE FINANCEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE CD68 COVID AUX PROFESSIONNELS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX RELEVANT DU CHAMP EXCLUSIF DE COMPÉTENCE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME PLURIANNUEL DE MODERNISATION IMMOBILIERE DES COLLEGES ACCOMPAGNEMENT DU TRANSFERT TEMPORAIRE DU COLLÈGE KENNEDY AU LYCÉE CLAUDEL (PLAN DE FINANCEMENT ET CONVENTION DE PARTENARIAT)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX AGENTS PARTICULIEREMENT MOBILISES DANS LE CADRE DE LA PERIODE D'URGENCE SANITAIRE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS EXERCÉES PAR LA PRÉSIDENTE DUCONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS LE 16 MAI 2020EN MATIERE DE GARANTIE D'EMPRUNTS ET DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE -GESTION DES ROUTES DÉPARTEMENTALES - PROPOSITIONS ENVUE DU RENOMMAGE DE CERTAINES ROUTES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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